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Homologation des Préparations Phytopharmaceutiques (HPP)

Homologation des Préparations Phytopharmaceutiques (HPP)

Bases des métiers de l’homologation des préparations phytopharmaceutiques : réglementations française et européenne pour la constitution de dossiers en vue de la mise sur le marché de ces préparations.

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Responsable

Stéphanie PFLIEGER; Hélène VANACKER

Objectifs

Cette UE permet à l’étudiant d’appréhender le processus d’homologation et de réglementation dans son ensemble, de la firme à l’ANSES, ce qui lui permettra de s’insérer rapidement dans un service d’homologation et d’affaires réglementaires dans l’industrie phytopharmaceutique, en y apportant son expertise junior.

A l’issue de cette UE, l’étudiant sera capable de :

- Comprendre comment les firmes développent de nouvelles substances actives conventionnelles ou de biocontrôle appliqués à la protection des cultures,

- Connaitre le processus d’élaboration d’un dossier d’homologation de nouveaux produits phytosanitaires ou substances actives par les firmes,

- Comprendre le processus d’évaluation de dossiers d’homologation par l’ANSES en lien avec la réglementation française et européenne en matière d’autorisation de mise sur le marché des préparations phytopharmaceutiques.

- Faire preuve de rigueur et d’esprit critique concernant l’analyse de dossiers complexes.

Competences

-        Citer et expliquer les différentes étapes de constitution d’un dossier d’homologation d’un produit phytosanitaire ou d’une substance active par les firmes

-        Expliquer le processus d’évaluation d’un dossier d’homologation déposé par une firme

Contenu

Les enseignements sont organisés en présentiel, sous la forme de cours et de TD, ainsi que d’une session de formation de 6 journées dans les locaux de l'ANSES à Maisons-Alfort, bénéficiant ainsi des expertises des collègues dans le domaine de l'homologation.

Les enseignements sur le site de l’Université permettront d’introduire les activités réglementaires dans les firmes, en amont du processus d’homologation par l’ANSES et notamment : le développement d’une nouvelle substance active, la gestion d’un protocole expérimental, les particularités des dossiers d’homologation de produits de biocontrôle. Une intervention par une entreprise privée spécialisée dans l’homologation de produits phytosanitaires est prévue.

La session de formation par l’ANSES est découpée en modules thématiques, permettant d'aborder les différentes étapes de l’évaluation des dossiers d'homologation déposés par les firmes (Module 1 : Coordination et DAMM, Module 2 : Evaluation biologique, Module 3 : phytopharmacovigilance, Module 4 : Physico-chimie, Module 5 : Risque environnemental, Module 6 : Toxicologie, Module 7 : Evaluation du risque pour le consommateur).

Format

 L'UE se déroule en présentiel sur 3 semaines et se décline essentiellement en cours magistraux et TD. Une partie des cours sont réalisés par des experts de l’ANSES dans leurs locaux à Maisons-Alfort (94). Les TD visent à remobiliser les connaissances abordées à l’ANSES et à préparer les étudiants à l’examen écrit terminal. L’évaluation des connaissances est réalisée lors d’un examen terminal écrit (100% de la note finale) portant sur l’ensemble des notions abordées dans l’UE.

Langue : Français

ECTS : 5

CM : 50